Gérard Labat


De: Gérard Labat
représentant de la Fédération nationale d'aide aux insuffisants rénaux
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'agence de la biomédecine
représentants d'associations de personnes malades et d'usagers du système de santé, d'associations de personnes handicapées, d'associations familiales ou d'associations oeuvrant dans le domaine de la protection des droits des personnes
Deux représentants des associations de personnes malades et d'usagers du système de santé
Groupe:
date_debut="2018-06-22"
duree="trois ans"
nomination
22 Juin 201822/06/2018
De: Gérard LABAT
titulaire, [IM]Patients, chroniques & associés
Objet:
au mandat de
5. Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales
Au titre des organismes d'assurance maladie complémentaire
Groupe:
cessation de fonction
15 Décembre 201615/12/2016
De: Gérard LABAT
[IM]Patients, Chroniques & associés, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
5. Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociale
Au titre des associations œuvrant en faveur des personnes handicapées
sur proposition du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Gérard LABAT
[IM]Patients, chroniques & associés, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
5. Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociale
Au titre des associations œuvrant en faveur des personnes handicapées
sur proposition du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Gérard LABAT
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
[IM] Patients, Chroniques & Associés
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: LABAT (Gérard)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
20 Mars 200920/03/2009
De: Labat (Gérard)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Lanvollon (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
nomination
29 Juin 199729/06/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.